Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible via la boutique Elamira.hk, est édité par :
Kevin-nolan Danielou
Micro-entrepreneur
Adresse : 54 rue des Sablons, 91310 Linas, France
Numéro SIREN : 102362332
Email : elamira.hk@gmail.com
Téléphone : 07 67 57 50 63
Le directeur de la publication est : Kevin-nolan Danielou
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com
3. Activité
La boutique Elamira.hk propose la vente en ligne de vêtements pour femmes.
4. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site sans préavis.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo, design, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, exploitation ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
6. Responsabilité
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Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
8. Absence de TVA
Conformément à l’article 293B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.